Jacques Belle


De: BELLE (Jacques)
fonctionnaire du ministère des affaires étrangères, Seychelles
Objet:
comme auditeurs de la 177e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en île de La Réunion du 25 mai au
13 juin 2009
b) Auditrices et auditeurs étrangers
Groupe:
admission
06 Août 200906/08/2009
De: Belle (Jacques, Fernand)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes, président de la Commission consultative du secret de la défense nationale. Chevalier du 15 octobre 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-15"
promotion
02 Janvier 200702/01/2007
De: Jacques Belle
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membre de la Commission consultative du secret de la défense nationale
Remplace:M. Pierre Lelong
Groupe:
nomination
01 Février 200501/02/2005
De: Jacques Belle
Objet:
président de la Commission consultative du secret de la défense nationale
Groupe:
president
nomination
01 Février 200501/02/2005
De: Jacques Belle
Objet:
présidents de section à la commission des recours des réfugiés
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
duree="cinq ans"
president
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Belle (Jacques, Fernand)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes. Officier du 30 janvier 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-01-30"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Jacques Belle
conseiller maître honoraire, président
Objet:
membres de la commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses engagées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
Groupe:
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Belle (Jacques)
conseiller maître, président
Objet:
membres de la commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses financées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section Garantie
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Jacques Belle
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
date_debut="1999-01-01"
a_sa_demande
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
cessation de fonction
01 Décembre 199801/12/1998
De: Jacques Belle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1998-03-02"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Mars 199821/03/1998
De: Belle (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
8 janvier 1996
Au siège de conseiller maître, président de chambre régionale des comptes : Titulaire
Groupe:
élection
17 Mars 199617/03/1996
De: Belle (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes, président de la chambre régionale des comptes d'Aquitaine
Objet:
président de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Remplace:M. Larger
date_debut="1993-07-15"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
affectation
24 Juillet 199324/07/1993
De: Belle (Jacques, Fernand)
conseiller maître à la Cour des comptes, président d'une chambre régionale des comptes ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 199314/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.